Déposée le 5 août 2013 par monsieur LY KIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SPA DE JONQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est monsieur LY KIM domicilié(e) 37 VILLAGE DES 1000 FLEURS - 17137 - NIEUL SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LY KIM domicilié(e) 37 VILLAGE DES 1000 FLEURS - 17137 - NIEUL SUR MER - France.
La marque SPA DE JONQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LY KIM - 37 VILLAGE DES 1000 FLEURS - 17137 - NIEUL SUR MER - France
M. LY KIM - 37 VILLAGE DES 1000 FLEURS - 17137 - NIEUL SUR MER - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694690 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15
Services d'une agence de voyages, d'écotourisme responsable et éthique ; organisation, réservation, arrangement et entremise de voyages ; transport maritime de voyageurs, transport par eau (navigation), transport par bateaux ; services de taxis, de transport de personnes ou de marchandises en véhicules, en bateaux ou à chevaux et de trafic ; accompagnement de voyageurs ; informations concernant les voyages, réservations pour des visites touristiques, des croisières ; transports aériens ; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; services de transport et de livraison fournis par l'intermédiaire du réseau Internet.
Éducation ; institutions d'enseignement ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de loisirs à savoir organisation de spectacles (production, organisation) sous forme de karaoké, de théâtre, de danse ; services d'animations ludiques (divertissements) ; services de discothèque, services de clubs de santé et de mise en forme physique, d'écotourisme responsable et éthique ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) ; production de spectacles, de films ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'amusement et de délassement et tous services d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles ;
Maisons de repos, réservation de chambres d'hôtel, camps touristiques, campings, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Services d'hôtellerie, hébergement temporaire, à savoir : services de réservations d'hôtels, de location de logements temporaires, de réservation de logements temporaires ; services de réservation de chambres d'hôtel pour les éco-voyageurs ; services de restauration, à savoir : services rendus par des salons de thé, snack-bars, bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre service, restaurants à service rapide ; restaurants, cafétérias, salons de thé, bars ; informations et conseils relatifs à tous les services précités, à savoir : services d'hôtellerie, d'hébergement temporaire, de restauration, de fourniture de repas et de mise à disposition de lieux temporaires ; réservation d'hôtel, location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; arrangement et entremise de services d'hébergement temporaire et de restauration (alimentation) à savoir service d'hébergement temporaire et service de restauration (alimentation) ; service de restauration (alimentation) issue de l'agriculture biologique ; services d'hôtellerie, de bars, de cafés ; activités hotelières et touristiques à savoir réservation de logements temporaires et hébergement.
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